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L’objet de La Justice du roi est de révéler à quel point l’institution judiciaire tenait, dans la vie des hommes et des femmes de la France d’Ancien Régime, une place dont nous mesurons mal l’importance. On y apprend ainsi qu’il était de bon ton pour un seigneur ou une dame de la campagne de se rendre à la ville pour y suivre les procès. On y apprend également que les juridictions du temps n’étaient pas aussi rigoureuses qu’on a bien voulu le dire. L’« intime conviction » du juge, dont on fait désormais un des principes fondamentaux du droit, était alors interdite aux magistrats qui devaient s’appuyer sur des preuves pour statuer sur le sort d’un accusé. De même, la misère qui poussait au vol d’aliments bénéficiait en général de larges circonstances atténuantes. Le nombre de condamnations par contumace démontre aussi qu’en l’absence de moyens rapides de communication et de renseignements administratifs indispensables à l’identification des suspects, la fuite était un bon moyen de se soustraire à la justice.
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Bruno Morgant TolaĂŻni
S’appuyant sur des textes de loi et sur la jurisprudence puisée dans les archives, Arlette Lebigre corrige un grand nombre d’idées reçues à l’égard de la justice d’Ancien Régime. Elle démontre ainsi que la répression de la prostitution, que l’on dit parfois avoir été trop sévère au point d’être odieuse, n’a pas été aussi rude qu’on le pense généralement : si les ordonnances de police du XVIIIe siècle menaçaient les filles de joie d’avoir le nez coupé, on ne trouve aucune trace d’une telle sanction dans les jugements. Par ailleurs, interprétant mal un terme juridique, on voit souvent soutenir que la justice d’Ancien Régime était « arbitraire », alors que l’arbitraire judiciaire reconnu aux magistrats est d’un tout autre ordre : il leur permettait (comme c’est d’ailleurs le cas aujourd’hui), de mesurer la peine et d’adapter la sanction aux circonstances du crime et à la personnalité du criminel. D’une manière plus générale, l’historienne indique que les juridictions du temps n’étaient souvent pas aussi rigoureuses que l’image qu’elles nous ont laissée : bien des accusés étaient souvent relâchés sans autre forme de procès, et près d’une instruction sur deux était abandonnée. L’historienne n’occulte toutefois pas le côté sombre de cette justice, qui commettait des erreurs, était parfois excessive, voire barbare. Ainsi Arlette Lebigre n’hésite pas à relever l’intolérable attitude des souverains à l’égard de ceux qui leur portèrent ombrage, à l’instar de l’arrestation de Nicolas Fouquet par Louis XIV, en 1661. Ce travail ne constitue ainsi pas une œuvre de réhabilitation : il dresse un panorama aussi large que possible de la vie judiciaire d’Ancien Régime, rétablit la vérité historique, mais corrige aussi quelques clichés.
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